Marque enregistrée - Marque en vigueur

TEAM HAUTS-DE-FRANCE Région Hauts-de-France
REGION HAUTS-DE-FRANCE

Numéro de dépôt :
4515541
Date de dépôt :
15/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2029
TEAM HAUTS-DE-FRANCE Région Hauts-de-France de REGION HAUTS-DE-FRANCE

Présentation de la marque TEAM HAUTS-DE-FRANCE Région Hauts-de-France

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2019 par REGION HAUTS-DE-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEAM HAUTS-DE-FRANCE Région Hauts-de-France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est REGION HAUTS-DE-FRANCE domicilié(e) 151 avenue du Président Hoover - 59555 - Lille Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOMIS & LACKER AVOCATS AARPI, Monsieur Guillaume GOMIS domicilié(e) 65 rue de Prony - 75017 - Paris - France.

La marque TEAM HAUTS-DE-FRANCE Région Hauts-de-France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM HAUTS-DE-FRANCE Région Hauts-de-France arrivera à expiration en date du 15 janvier 2029.

REGION HAUTS-DE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ENSEMBLE, VIVRE MIEUX , LE COEUR A L'OUVRAGE , JEUNE & AUDACIEUX pourquoi pas moi ? , Hauts-de-France PROPRES #hdfpropres , De Gaulle HDF 2020 , S.A.G.E.S Système d'Appui à la Gestion d' Evénements et de Sûreté , Tu Captes ? , La Région pro-business pro-emploi , LA REGION PROCHE DE VOUS , De Gaulle Hauts-de-France 2020


REGION HAUTS-DE-FRANCE - 151 avenue du Président Hoover - 59555 - Lille Cedex - France


GOMIS & LACKER AVOCATS AARPI, Monsieur Guillaume GOMIS - 65 rue de Prony - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Errata de la publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.